Inventaire d'archives : 2279 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités
Cote :
2279 W 1-17
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarités. Direction de l'action médico-sociale territorialisée, Agence solidarités de Beaune. Espace solidarités de Beaune
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 février 2020 (entrée n° 8521)
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
50 ans pour l'ensemble à l'exception des articles 11 à 13 et 17 (immédiat)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 13 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003280