Inventaire d'archives : Bureau de Brie-Comte-Robert
Cote :
30 Q 1-136 ; 31 Q 1-40 ; 32 Q 1-60 ; 33 Q 1-10 ; 34 Q 1-5 ; 35 Q 1-3 ; 36 Q 1-25 ; 37 Q 1-13 ; 38 Q 1 ; 72 C 1-90 ; 339 Q 1-72 ; 340 Q 1-13 ; 341 Q 1-60 ; 342 Q 1-5 ; 343 Q 1-9 ; 344 Q 1-21 ; 345 Q 1 ; 346 Q 1 ; 347 Q 1 ; 348 Q 1-4 ; 3414 W 22-30 ; CAA 292
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2008
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Classement par typologie documentaire, puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : Soumises aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Français.
Description physique :
675 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W5-3
Thèmes :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession