Inventaire d'archives : Ministère chargé de l’Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des...

Titre :

Ministère chargé de l’Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des pollutions industrielles (1950-2008).

Cote :

20090327/1-20090327/82

Publication :

Archives nationales (France)
2009
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)

Informations sur l'acquisition :

Versé aux Archives nationales en 2009.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
27 mètres linéaires (82 articles).

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_028910

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