Inventaire d'archives : Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des professions ; Bureau de la réglementation (1974-1983)
Contenu :
Sommaire
Art 1-13, 31-37 : Cotes vacantes, (voir versement 990028). Art 14-15 : Casino : Dégrèvement, programme, manifestation. Artistique, 1975-1981. Art 16-19 : Campings. Agrément, documentation, réglementation, études, correspondance, classement, 1975-1982. Art 20-30 : Réglementation concernant le classement d’hôtels, 1974-1976. Art 22-29 : Correspondance concernant le classement, 1974-1988. Art 30 : Documentation du service, 1978
Cote :
19910170/14-19910170/20
Publication :
Archives Nationales
1991
Informations sur le producteur :
Bureau de la réglementation (direction du tourisme) (1981-1986)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_026022
Thèmes :
Type de document :
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, contrôle de qualité, prévention des risques