Inventaire d'archives : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux...
Titre :
Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux (1986-) (1961-1986)
Contenu :
Sommaire
Dossiers des chargés de mission au secrétariat général du gouvernement (dans l’ordre du plan de classement du service de documentation). Art 1-2 : Centre national d’études spatiales, satellites, fusées. Loi sur la protection de la montagne, 1965-1986. Art 2 (suite)-3 : Mer. Action de l’Etat, comités interministériels de la mer 1979-1986, Centre National pour l’Exploitation des Océans, droit de la mer, fonds marins, pollution, 1971-1986. Art 4 : Religions. Fondation nationale des sciences politiques. Démographie. Extraditions. Droits de l’homme, 1967-1984. Art 4 (suite)-5 : Code de la sécurité sociale, Code pénal, Code du travail, Code de la mutualité, 1961-1986. Art 5 (suite)-6 : Organismes de recherche, 1966-1986
Cote :
19980544/1-19980544/6
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Service de documentation (secrétariat général du Gouvernement)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009894
Institutions :
Service de documentation (secrétariat général du Gouvernement), centre national d'études spatiales (france), centre national pour l'exploitation des océans (france), fondation nationale des sciences politiques (france)
Thèmes :
code du travail, code pénal, culte, droit de la mer, droits de l'homme, démographie, espace, extradition, fond marin, mer, montagne, mutualité, organisme de recherche, pollution, protection de la nature, satellite, sécurité sociale