Inventaire d'archives : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, TRAVAUX DE VOIRIE, ELECTIONS MUNICIPALES ET
Titre :
ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, TRAVAUX DE VOIRIE, ELECTIONS MUNICIPALES ET SENATORIALES.
Contenu :
Registres des arrêtés du Sous-Préfet, police administrative, établissements sanitaires et sociaux, travaux de voirie, acquisitions de terrains et travaux de voirie, élections municipales et sénatoriales, documentation.
Cote :
1225W/1-50
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
50 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1225W