Inventaire d'archives : 1223 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR)
Contenu :
Présentation du contenu
Élections (1983-1989)
Cote :
1223 W 1-138
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR). Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 29 janvier 1990
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles 78 à 80 (tribunaux paritaires des baux ruraux en 1983) ont été éliminés en 1993
Les articles 118 à 120 (élections aux chambres de commerce de 1989 : listes électorales) ont été éliminés en 1999
Les articles 125 à 132 (recensement pour le service national en 1986-1987) ont été éliminés en 1992
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 127
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003564