Inventaire d'archives : Délimitations territoriales (1944-1976) - 108 W
Contenu :
Présentation du contenu
Création et suppression de communes, modifications de limites territoriales.
Cote :
108 W 1-23
Publication :
Archives départementales du Gard
2015
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Articles anciennement conservés sous les cotes 9 M W 105, 116, 127, 143, 154, 167, 171, 177-178, 182-183, 185, 191, 194, 199, 201, 205,208-210.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Dossiers conservés en intégralité.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_00108_W