Inventaire d'archives : 1708 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)
Cote :
1708 W 1-112
Publication :
2012, encodé en 2013.
Informations sur le producteur :
Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)
Informations sur l'acquisition :
Versement du 31 août 2012.
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans (La plupart des dossiers portent atteinte à la vie des personnes et sont communicables 50 ans après leur clôture)
Description physique :
Importance matérielle :
112 articles,
12 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001708w