Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Services rattachés au directeur ; Division sécurité et technique (1880-1967)

Date : 1880 - 1967

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Contenu :

OBSERVATION DES ARCHIVES NATIONALES

-I- TT 4004 à 4040 Autorisations de Travaux sur les réseaux à trier

-II- TT 4041 à 4050 Autorisation de Travaux de reconstruction dans les gares 1945-1957

-III- TT 4051 à 4054 Arrêtés de classement, homologation des réglements de police des passages à niveau 1880-1946

Dossiers départementaux gardés à titre de spécimen (1/80)

Sommaire

Art 1-51 (TT 4004-4054) : Compagnies de chemins de fer et SNCF (Société Nationale des Chemins de fer français). Art 1-38 (TT 4004-4041). Autorisations de travaux sur les réseaux (classement par réseau), 1940-1964. Art 39-47 (TT 4042-4050). Autorisations de travaux de reconstruction dans les gares (classement par réseau), 1943-1957. Art 48-51 (TT 4051-4054) : Passages à niveau. Arrêtés de classement et homologation des règlements de Police (classement par réseau), 1880-1946

Cote :

19800426/1-19800426/51

Publication :

Archives nationales

1980

Informations sur le producteur :

Division Sécurité et technique (direction des transports terrestres) (1983-1985)

Description :

Mise en forme :

Classement par unité physique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012266

Institutions :

Division Sécurité et technique (direction des transports terrestres) (1983-1985), Société nationale des chemins de fer français

Thèmes :

chemin de fer, compagnie de chemin de fer, gare, guerre 1939-1945, reconstruction, travaux publics

Type de document :

arrêté, règlement

Fonctions :

prévention des risques, sécurité, tutelle