Inventaire d'archives : Bâtiments publics, urbanisme et environnement dans les Landes (1940-2001) (331 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Ce fonds contient des dossiers sur les bâtiments départementaux, les établissements scolaires du second degré, les établissements classés (ICPE), l'énergie et les télécommunications, l'urbanisation et l'équipement des communes dont ceux concernant la reconstruction suite aux dommages de l'Occupation et l'habitat social.

Publication :

Archives départementales des Landes
2020
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Ponts-et-chaussées puis Direction départementale de l'équipement des Landes.. Service des bâtiments départementaux. Service construction habitat
Biographie ou histoire
L'institution des Ponts-et-Chaussées des Landes devient en mars 1967 la Direction départementale de l'équipement (DDE) et un directeur départemental succèdera à l'ingénieur en chef à la tête de cette importante administration.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Eléments issus de plusieurs versements de la Direction départementale de l'équipement (DDE) puis de la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) entre 2007 et 2011, rassemblés dans ce versement pour la cohérence thématique.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 176 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,74

Ressources complémentaires :

Sources internes
Pour la période 1940-1982, les sous-séries suivantes, issues de versements de la préfecture couvrent les thématiques générales du 331 W : 307 W, 312 W, 1025 W, 1195 W, 1266 W, 1306 W. Provenant toujours de versements préfectoraux, des sous-séries conservent des documents pour la période 1940-2010 : les établissements classés (ICPE) (251 W, 1056 W, 1153 W, 1187 W, 1456 W, 1457 W, 1467 W), l'équipement des communes (15 W, 131 W, 243 W, 1068 W, 1116 W, 1120 W, 1149 W, 1266 W) et le logement (240 W, 1049 W, 1254 W).
Les principaux dossiers de reconstruction suite aux dommages de guerre sont conservés en 105 W.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_0000331W

Liens