Inventaire d'archives : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Équipe urbanisme et infrastructures

Titre :

Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Équipe urbanisme et infrastructures (1963-1982)

Contenu :

SOMMAIRE
. Références : J-008988-100 à J-009029-001
. Cotes : 86 AJ BIS 01146 à 01169, cartons : 1 à 12
. Sommaire :
Art 1-12 (86 AJ BIS 01146 à 01157) : chemins de fer : 1970-1982
Art 13 (86 AJ BIS 01158) : transports routiers : 1973-1975 ; préparation du rapport Merlin sur les liaisons transversales du trafic voyageurs : 1978-1979
Art 14-16 (86 AJ EIS 01159-01161) : aménagement du territoire : zone littorale de Calais-Dunkerque : 1973-1978
Art 17 (86 AJ BIS 01162) : participation des entreprises aux frais de transport des salariés : 1975-1978 ; soutien à l'activité du batiment et des travaux publics : 1978-1982
Art 18-20 (86 AJ BIS 01163-01165) : environnement : littoral, cours d'eau : 1974-1981 ; assainissement : 1974-1981
Art 21-22 (86 AJ BIS 01166-01167) : Atlantique : ports de commerce : 1975-1979
Art 23-24 (86 AJ BIS 01168-01169) : correspondance active de plusieurs chargés de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale : 1967-1973
Note : papiers de l'équipe Urbanisme et infrastructures à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, responsable des questions urbaines, des infrastructures, des liaisons aériennes régionales, des zones minières et de la politique des grands chantiers. Date : 1967-1982
Nature des documents : PAR MATIERE ; PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE
Support : PAPIER
Sommaire
Dossiers de l'équipe urbanisme et infrastructures de la Datar. Art 1-13, 17 (86 AJ bis 1146-1158, 1162) : Transports : Chemins de fer, transports routiers, 1970-1982 Art 14-16 (86 AJ bis 1159-1161). Aménagement du littoral : Zone de Calais Dunkerque, 1972-1978 Art 18-20 (86 AJ bis 1163-1165) : Environnement : Eau et assainissement, 1975-1981 Art 17, 21-22 (86 AJ bis 1162, 1166-1167) : Divers : Bâtiment travaux publics, ville, transports maritimes, 1973-1982 Art 23-24 (86 AJ bis 1168-1169) : Chronos, 1963-1973

Cote :

19870070/1-19870070/24

Publication :

Archives nationales
1987

Informations sur le producteur :

Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, équipe Urbanisme et infrastructures

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014026

Archives nationales

Liens