Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1986-1990)
Contenu :
-Sommaire-
94 CAB 1-68. Dossiers de MM. Barbaroux et Lauga, conseillers techniques de M. Henri Nallet, ministre de l'Agriculture et de la Forêt, chargés des questions suivantes : planification, aménagement rural, aménagement foncier, hydraulique, Europe, politique agricole - organismes outils, structures, 1986-1990.
94 CAB 1-9. Planification, 1987-1990
94 CAB 10-18. Aménagement rural, 1988-1990
94 CAB 19-35. Aménagement foncier, 1986-1990
94 CAB 36-37. Hydraulique, 1988-1989.
94 CAB 38-47. Europe, 1988-1990.
94 CAB 48-57. Préparation de textes législatifs, 1988-1990.
94 CAB 58-59. Politique agricole -organismes outils, 1987-1990.
94 CAB 60-68. Structures, 1987-1990.
Sommaire
Art 1-69 (94 CAB) : Planification, aménagement foncier et rural, structures : Dossiers de MM. Barbaroux et Lauga, conseillers techniques de M. Henri Nallet, ministre de l'Agriculture et de la Forêt, 1986-1990. Art 1-9 : Planification, 1987-1990. Art 10-18. Aménagement rural : Zones rurales, défavorisées et de montagne, Indemnité spéciale montagne, 1988-1990. Art 19-35. Aménagement foncier : Marché foncier, SAFER (Sociétés d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural), environnement, développement rural, aquaculture, tourisme, 1986-1990. Art 36-37 : Hydraulique, sécheresse, 1988-1989. Art 38-47 : Europe, 1988-1990. Art 48-57 : Préparation de textes législatifs, 1988-1990. Art 58-59 : Politique agricole - organismes outils, 1987-1990. Art 60-69 : Structures : Structures de l'exploitation agricole, statut de l'exploitation, coopération agricole, CNASEA (Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles), 1987-1990
Cote :
19900631/1-19900631/69
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007893
Institutions :
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture, Communauté européenne
Thèmes :
Plan 10, Politique agricole commune, aménagement foncier, aménagement rural, aquaculture, commerce extérieur, coopérative rurale, environnement, exploitation agricole, hydraulique, marché agricole, marché foncier, milieu rural, montagne, organisation professionnelle agricole, plan, société d'aménagement foncier et d'établissement rural, structure de l'exploitation, sécheresse, technique agricole, tourisme
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, législation, planification, relations du travail