Inventaire d'archives : Commune du Pin
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des
délibérations de 1819 à 1990, ainsi que les dénombrements de population de 1880 à 1968 ou
encore le cadastre napoléonien du XIXe siècle.
Enfin, de nombreux documents concernent les aménagements hydrauliques de la commune ainsi que l'entretien des chemins sont consultables.
Enfin, de nombreux documents concernent les aménagements hydrauliques de la commune ainsi que l'entretien des chemins sont consultables.
Cote :
97EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Février 2022
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Le Pin (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt datant de 1976.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Les documents sont en français et pour quelques pièces en
allemand.
Description physique :
5 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W277