Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Pin (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Le Pin (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Le Pin (Île-de-France,Seine-et-Marne) - lieu habité

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Communes de Compans, Le Pin, Guermantes, Cuisy, Marchemoret, Oissery, Saint-Pathus (1913-1922). Dammartin-en-Goële (1923-1932)...

Cote : 7E348

Période : 1913 - 1932

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 6E381/2

Période : 1753 - 1780

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
1819-1827

Cote : 97EDT1D1

Période : 1819 - 1827

Fonds : Commune du Pin
1917-1941

Cote : 97EDT1D6

Période : 1917 - 1941

Fonds : Commune du Pin
1941-1952

Cote : 97EDT1D7

Période : 1941 - 1952

Fonds : Commune du Pin
1972-1984

Cote : 97EDT1D9

Période : 1972 - 1984

Fonds : Commune du Pin
1984-1990

Cote : 97EDT1D10

Période : 1984 - 1990

Fonds : Commune du Pin
Registres des délibérations microfilmés.

Cote : 1MI3808-1MI3817

Période : 1819 - 1990

Fonds : Commune du Pin
09/08/1858-26/02/1862

Cote : 1MI3809

Fonds : Commune du Pin
13/02/1879-21/11/1892

Cote : 1MI3811

Fonds : Commune du Pin

Le Pin (Seine-et-Marne, France)

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