Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction programmes aéronautiques civils (1965-1983)
Contenu :
SOMMAIRE
Dossiers P.L. Arslanian
Préparation du VIème Plan, équipements aéronautiques, commission permanente de l'électronique. 1969-1972. TRAC 34178-34179. 53 T 969-970 1-2
Demandes d'aide, par les constructeurs, au titre de l'article 5, puis 90, de la loi de finances. 1965-1975. TRAC 34180-34184. 53 T 971-975 3-7
Relations du SGAC avec les industriels. Préparation de la Qualification Aviation civile. 1974-1978. TRAC 34185. 53 T 976 8
Comité interministériel relatif à l'industrie aéronautique. 1972. TRAC 34186. 53 T 977 9
Plan intérimaire 1982-1983, crédits affectés à la Recherche Aviation civile. TRAC 34186. 53 T 977 9
Affaires internationales, dates diverses. TRAC 34187. 53 T 978 10
Dossiers J. Balazard
Courrier, oct. 1974-4 mars 1976. TRAC 34188. 53 T 979 11
Accord tripartie sur la surveillance de la stratosphère. 1976-1978. TRAC 34189. 53 T 980 12
Projet de loi-cadre sur le bruit, oct. 1971-1972. TRAC 34190. 53 T 981 13
Concorde et le bruit, 1971-1978. TRAC 34191-34197. 53 T 982-988 14-21
Circulaires OACI sur le bruit des avions et rapport de réunion groupe ANCAT de la commission européenne de l'Aviation civile. 1973-1976. TRAC 34198. 53 T 989 21
OACI, travaux du groupe sur le bruit des avions, 1978. TRAC 34199. 53 T 990 23
- travaux du groupe sur les émissions des moteurs d'avions. 1977-1980. TRAC 34200-34202. 53 T 991-993 23
CEAC. groupe ANCAT (atténuation du bruit), courbes isopsophiques. 1977-1978. TRAC 34203. 53 T 994 26
Directive de la Communauté économique européenne. 1976-1978. TRAC 34204. 53 T 995 27
3ème conférence sur/le programme des effets sur le climat. 1974. TRAC 34205. 53 T 996 28
Rapport de l'Institut franco-allemand de St Louis sur l'anémométrie au laser. 1976. TRAC 34205. 53 T 996 28
Effets du bang sonique, études diverses. 1972-1976. TRAC 34206. 53 T 997 29
Effet du bang sur les montagnes, déclenchement des avalanches. Etudes 1973-1977. TRAC 34207. 53 T 998 30
Groupe sectoriel France/URSS sur l'industrie aéronautique. Exposés. 1979. TRAC 34208. 53 T 999 31
Dossier V. Ferry
Bruit des hélicoptères, préparation d'une norme. 1975-1976. TRAC 34209. 53 T 1000 32
Documents de travail du Committee on aircraft noise. 1976-1979. - C/r de réunions. TRAC 34210-34211. 53 T 1001-1002 33-34 TRAC 34211. 53 T 1002 34
Bruit, études de son influence sur le sommeil et autres affaires liées au bruit. 1974-1978. TRAC 34212. 53 T 1003 35
L'avion de Havilland-Canada DHC 7, oct. 1975-juin 1976, 1979. TRAC 34213. 53 T 1004 36
Etudes diverses, classement chronologique. 1967-1981. TRAC 34214-34219. 53 T 1005-1010 37-42
.
Dossiers M.-T. Stepanski
Groupe de travail aviation générale. 1974-1975. TRAC 34220. 53 T 1011 43
Les constructeurs d'avions légers. dates diverses. TRAC 34221-34225. 53 T 1012-1016 44-48
Participation du groupe SNECMA aux activités océaniques. 1971. TRAC 34226. 53 T 1017 49
Proposition d'étude de l'ITA sur l'incendie à bord des avions. 1977. TRAC 34226. 53 T 1017 49
Accord entre Fairchild et SAAB-SCANIA pour la fabrication d'un nouvel avion de 34 places. 1980. TRAC 34226. 53 T 1017 49
Publications de la FAA. 1975-1976. TRAC 34227. 53 T 1018 50
Dossiers Prillet
Aviation légère, informations, 1972-1979. Relance de l'avion Nord 262, 1977. TRAC 34228. 53 T 1019 51
Présentation de quelques avions et moteurs, études diverses. 1974-1982. TRAC 34229. 53 T 1020 52
L'avion Aérospatiale AS 35 (pour une trentaine de passagers, ou cargo). TRAC 34230-34231. 53 T 1021-1022 53-54
Sommaire
Art 1-10 : Réunions, rapports et études sur la construction aéronautique dans le cadre du VIème plan et du plan intérimaire 1981-1982 ; relations internationales, 1965-1983 Art 11-42 : Etudes et réglementations françaises et internationales sur le bruit des avions, 1967-1981 Art. 43-54 : Etudes de programmes de construction aéronautique, notamment pour l’avion AS 35, 1971-1982
Cote :
19850330/1-19850330/54
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Direction des programmes aéronautiques et de la coopération (direction générale de l'aviation civile)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007289
Institutions :
Thèmes :
avion, bruit, construction aéronautique, environnement, moteur, plan 6, plan intérimaire, pollution
Type de document :
Fonctions :
planification, relations internationales, réglementation, étude