Inventaire d'archives : Brax
Contenu :
Délibérations du conseil municipal (an XI-1916). Arrêté du maire (1880). Correspondance (1811-1815). Circonscriptions territoriales (an XIII). Archives (an IV-1826). État civil (1790-1922). Population (an IV-1820). Agriculture (an IX-1930). Ravitaillement (an VI). Contributions (1789-1932). Affaires militaires (an VIII-1950). Police (1807-1820). Justice (1808). Hygiène (1810). Élections (an V-1878). Personnel communal (1807-1829). Protocole (1808). Finances communales (an XII-1961). Bâtiments communaux (an V-1957). Terrains communaux (1806-1807). Voirie (an XI-1886). Régime des eaux (1807-1950). Cultes (an III-1808). Enseignement (1838-1864). Bureau de bienfaisance (1826-1961).
Cote :
BAS art. 1-3 ; 1 D art. 1-6 ; 2 D art. 1-2 ; 3 D art. 1-2 ; 1 E art. 1-11 ; 1 F art. 1 ; 3 F art. 1-2 ; 4 F art. 1 ; 1 G art. 1-11 ; 2 G art. 1 ; 3 G art. 1 ; 1 H art. 1-3 ; 2 H art. 1-2 ; 3 H art. 1 ; 1 J art. 1 ; 2 J art. 1 ; 3 J art. 1 ; 5 J art. 1 ; 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2008
Agen
Informations sur le producteur :
Commune de Brax - 47310 -
Arrondissement d'Agen
Canton de Laplume
1750 habitants
Informations sur l'acquisition :
Dépôt.
Historique de conservation :
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en juin 1979 et c'est à la suite de l'inspection d'avril 2008 que les archives ont été classées.
Description :
Mise en forme :
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-10 pour cause d'originaux non communicables.
Description physique :
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 79
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00 ml
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 414-417 bis pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000786
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, personnel, police, population, ravitaillement, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil