Inventaire d'archives : 1182 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)
Contenu :
Présentation du contenu
Registres d'immatriculation de véhicules, vélomoteurs et tracteurs
Cote :
1182 W 1-37
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 mars 1990
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement à l'exception des articles 28 à 37 (50 ans)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 37
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003326
Institutions :
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)