Inventaire d'archives : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1997-2001)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement a été collecté par les agents du Service des Archives en mai 2002, lors du départ du cabinet de Marylise Lebranchu, auprès d'Isabelle Rome conseillère technique qui a remplacé Fabienne Klein-Donati lors du départ du cabinet Guigou en octobre 2000. Ce versement est en grande partie constitué de dossiers traités par Fabienne Klein Donati, ainsi que de rares dossiers de Jean Alègre, son prédécesseur (dossiers antérieurs à 1998).
Mme Klein-Donati était chargée de la protection judiciaire de la jeunesse, de la santé, de la drogue, des emplois jeunes et de la politique de la ville de septembre 1998 à octobre 2000.
Seuls les documents rendant compte des activités du cabinet ont été conservés. Les dossiers reçus ou constitués à titre d'information, susceptibles d'être conservés ailleurs, ainsi que les doublons ont été éliminés (11 ml).
Sommaire
Cabinet d’Elisabeth Guigou, ministre de la Justice de 1997 à 2000 dossiers de Fabienne Klein-Donati, conseiller technique chargé de la protection judiciaire de la jeunesse. Art 1-3 : Santé, 1998-2000. Art 4-6 : Politique judiciaire de la ville, 1997-2001. Art 7-9 : Délinquance des mineurs, 1998-2000. Art 10-12 : Protection de la jeunesse, 1997-2001. Art 13-14 : Direction de la protection judiciaire de la jeunesse et associations, 1997-2000. Art 15 : Colloques, 1998-2000
Cote :
20030561/1-20030561/15
Publication :
Archives Nationales
2003
Informations sur le producteur :
Cabinet du garde des Sceaux, ministre de la Justice
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010508
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
association, colloque, délinquance, mineur, politique de la ville, protection judiciaire de la jeunesse, santé