Inventaire d'archives : Maîtrise des eaux et forêts de Niort(1665-1812)
Contenu :
Cette sous-série se compose principalement de pièces de procédures liées aux infractions ayant eu lieu dans les forêts d'Aulnay, Celles-sur-Belle, Chizé ou de l'Hermitain. On retrouve également quelques pièces concernant les officiers de la maîtrise ainsi que des papiers sur le fonctionnement du greffe.
Cote :
6 B 1-9
Publication :
Archives départementales des Deux-Sèvres
2008
Niort
Informations sur le producteur :
Origine:
Maîtrise des eaux et forêts (Niort)
Les maîtrises des eaux et forêts étaient des juridictions royales d'attribution ou extraordinaires. À l'origine, elles surveillaient les forêts appartenant au domaine royal puis leurs compétences furent étendues à toutes les forêts.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Conditions d'accès :
Archives publiques
Communicable en application de la réglementation en vigueur
Conditions d'utilisation :
Reproduction en application de la réglementation en vigueur et du règlement de la salle
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier, parchemin
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.60
Ressources complémentaires :
Cet instrument de recherche est une rétroconversion de celui réalisé au format word en 2008. Un nouvel inventaire sera réalisé lors de la révision du classement.
Références bibliographiques :
DEVEZE, Michel. Les forêts royales du Poitou au XVIIe siècle. In Actes du 87e congrès national des sociétés savantes, Poitiers, 1962, section d'histoire moderne et contemporaine. Paris : Imprimerie nationale, 1963 (BR 2859)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Deux-Sèvres
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD079_6B