Inventaire d'archives : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel ; Département évolution...
Titre :
Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel ; Département évolution technologique, affaires techniques et immobilières (1982-1988) - Département affaires technologiques (1989-) (1970-1983)
Contenu :
SOMMAIRE
. Références : A-000533-100 à A-000564-100
. Cotes : F 41 BIS 03168 à F 41 BIS 03173, cartons : 1 à 6
. Microfiches :
Sommaire :
. F 41 BIS 03168 : radios locales : organisation, réglementation ; monopole de l'Etat : dérogations ; service public : décentralisation 1972-1983
. F 41 BIS 03169 : Loi sur la communication audiovisuelle : élaboration ; cinéma : aspects culturels, techniques et financiers 1976-1932
. F 41 BIS 03170 à F 41 BIS 03171 : Techniques nouvelles : questions techniques 1970-1983
. F 41 BIS 03172 à F 41 BIS 03173 : Coopération internationale ; personnel ; radiodiffusion et télévision : budget ; organismes : cahiers des charges, budget 1977-1983
Note : Papiers versés par M. BIDEGAIN, chargé des affaires liées à la diffusion et à la décentralisation
Date : 1970-1983
Nature des documents : DOSSIERS
Support : PAPIER
Sommaire
Art 1 (F 41 bis 3168) : Radios locales : Organisation, réglementation monopole de l’Etat : Dérogations service public : Décentralisation, 1970-1983. Art 2 (F 41 bis 3169) : Loi sur la communication audiovisuelle : Elaboration cinéma. Aspects culturels, techniques et financiers, 1976-1982. Art 3 et 4 (F 41 bis 3170-3171) : Techniques nouvelles, questions techniques, 1970-1983. Art 5 et 6 (F 41 bis 3172-3173) : Coopération internationale, personnel, radiodiffusion et télévision : Budget ; organismes : Cahier des charges, budget, 1977-1983
Cote :
19840557/1-19840557/6
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Département des affaires technologiques (sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure, service juridique et technique de l'information)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021491
Thèmes :
audiovisuel, cinéma, information, monopole, radio locale, radiodiffusion, télévision