Inventaire d'archives : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel ; Département évolution...

Date : 1970 - 1983

Titre :

Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel ; Département évolution technologique, affaires techniques et immobilières (1982-1988) - Département affaires technologiques (1989-) (1970-1983)

Contenu :

SOMMAIRE

. Références : A-000533-100 à A-000564-100

. Cotes : F 41 BIS 03168 à F 41 BIS 03173, cartons : 1 à 6

. Microfiches :

Sommaire :

. F 41 BIS 03168 : radios locales : organisation, réglementation ; monopole de l'Etat : dérogations ; service public : décentralisation 1972-1983

. F 41 BIS 03169 : Loi sur la communication audiovisuelle : élaboration ; cinéma : aspects culturels, techniques et financiers 1976-1932

. F 41 BIS 03170 à F 41 BIS 03171 : Techniques nouvelles : questions techniques 1970-1983

. F 41 BIS 03172 à F 41 BIS 03173 : Coopération internationale ; personnel ; radiodiffusion et télévision : budget ; organismes : cahiers des charges, budget 1977-1983

Note : Papiers versés par M. BIDEGAIN, chargé des affaires liées à la diffusion et à la décentralisation

Date : 1970-1983

Nature des documents : DOSSIERS

Support : PAPIER

Sommaire

Art 1 (F 41 bis 3168) : Radios locales : Organisation, réglementation monopole de l’Etat : Dérogations service public : Décentralisation, 1970-1983. Art 2 (F 41 bis 3169) : Loi sur la communication audiovisuelle : Elaboration cinéma. Aspects culturels, techniques et financiers, 1976-1982. Art 3 et 4 (F 41 bis 3170-3171) : Techniques nouvelles, questions techniques, 1970-1983. Art 5 et 6 (F 41 bis 3172-3173) : Coopération internationale, personnel, radiodiffusion et télévision : Budget ; organismes : Cahier des charges, budget, 1977-1983

Cote :

19840557/1-19840557/6

Publication :

Archives nationales

1984

Informations sur le producteur :

Département des affaires technologiques (sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure, service juridique et technique de l'information)

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021491

Institutions :

Département des affaires technologiques (sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure, service juridique et technique de l'information)

Thèmes :

audiovisuel, cinéma, information, monopole, radio locale, radiodiffusion, télévision

Type de document :

étude

Fonctions :

législation, réglementation, étude