Inventaire d'archives : 1518W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Contenu :
Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes de Cademène à Jallerange.
Cote :
1518W1-241
Publication :
Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
/ Service aménagement foncier.Informations sur l'acquisition :
Versement réalisé le 19 septembre 2000.
Description :
Mise en forme :
Classement dans l'ordre alphabétique des communes.
Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.
Description physique :
15,60 m.l.
Ressources complémentaires :
Les dossiers de remembrement des communes d'Etrappe et de Fontain se trouvent dans l'inventaire 1652W , qui correspond à un versement ultérieur.
Voir l'inventaire 1652W
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000197_1518W