Inventaire d'archives : 1304 W - Direction Départementale de l'Equipement de Côte-d'Or (DDE)

Contenu :

Présentation du contenu
Permis de construire

Cote :

1304 W 1-28

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement (DDE) de la Côte-d'Or

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 19 mai 1992

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Immédiate pour l'ensemble du versement

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 28
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,40

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003295

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