Inventaire d'archives : Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Département clientèles et réseaux (FDC2) - Service d'action commerciale (FAC)...
Titre :
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Département clientèles et réseaux (FDC2) - Service d'action commerciale (FAC) - Cote 9806260001-9806260004
Contenu :
Le service d'action commerciale (FAC) de la DABF assure l'élaboration, le développement et la diffusion des bases de données sur la collecte de l'épargne (1988-1990). Il est principalement composé d'études : clientèles des notaires (1988-1989), livret A (1988-1989), autres (1986-1991).
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES ACTIVITES BANCAIRES ET FINANCIERES (DABF)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 4 boîtes (0,44 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_980626