Art 1-66. Art 1-3 : Conseils, comités, commissions diverses : PV, CR de réunion, rapports, 1950. . , 1971. (en particulier) : - comité interministériel de la formation professionnelle et de la promotion sociale, 1968-1970. CNESER (Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche), 1970 - commission nationale consultative des écoles de médecine et de pharmacie, 1950-1954. - réunion des présidents des universités à dominante juridique, des doyens des facultés de droit, des directeurs des UER (Unités d’Enseignement et de Recherche) juridiques, 1971. Commission nationale consultative pour l’enseignement de la recherche scientifique en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire, 1970. Groupes d’études des formations supérieures, 1969-1970. Commission nationale de la vie de l’étudiant (dite commission Mallet), 1969. - (comité consultatif des universités) : Droit, 1958-1963 - commission des enquêtes statistiques du ministère de l’Education Nationale, 1969. Art 3 : Intervention du ministre de l’Education Nationale, Monsieur Edgar Faure : Mutation de la société et transformation de l’éducation : Janvier 1970. Art 3-4 : Relations avec les pays industrialises, l’URSS et le conseil de l’Europe : Documents d’information, 1968-1970. Art 4-6 : 4ème, 5ème, 6ème plan : Préparation, exécution : Projets, rapports, correspondance, 1960-1970. Art 6 : Statistiques : Effectifs étudiants, 1965-1977. Art 7 : Loi d’orientation de l’enseignement supérieur : Textes d’application, correspondance, 1968-1970. Art 7 : Organisation des enseignements et formations : Programmes, rapports, correspondance, 1969-1970. Vie universitaire : Correspondance, textes officiels, 1965-1970. Art 8-32, 34-66 : Personnel enseignant : Gestion et recrutement : PV, correspondance, dossiers de candidats, rapports, liste d’aptitude, notices individuelles, décrets, arrêtés, 1948-1973. Art 32-33 : Etablissements d’enseignement supérieur : Création, statut, réglementation : Textes officiels, correspondance, 1966. Art 33 : Informatique de gestion : Correspondance, étude, 1963-1970.