Inventaire d'archives : Conseil général de Sâone-et-Loire, Direction de la Coordination (3822W)
Contenu :
Ce versement comprend des dossiers transversaux suivis par le service Coordination, dont la coopération décentralisée. Y figurent également les rapports et délibérations de l'année 2015 rassemblés par le service de l'Assemblée.
Cote :
3822 W 1 - 46
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
14/05/2018
Place des Carmélites - 71026 Mâcon Cedex
Informations sur le producteur :
Conseil général de Saône-et-Loire \ Direction générale des services départementaux \ Direction de la coordination
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 19 avril 2018.
Description physique :
Importance matérielle :
5 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3822W
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, ADMINISTRATION GENERALE, CONSEIL GENERAL, DECENTRALISATION, ORGANE DELIBERANT, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, TRANSFERT DE COMPETENCES