Inventaire d'archives : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Contenu :
Présentation du contenu
Les dossiers témoignent de l'activité de la sous-préfecture dans l'ensemble des domaines administratifs (administration générale, police, affaires militaires, etc.). L'organisation du fonds reprend la division en série du cadre de classement applicable aux archives de la préfecture.
Bien que le fonds n'ait fait l'objet d'aucun classement complet, l'inventaire a paru suffsamment détaillé pour être utilisable en l'état. Certaines descriptions restent à préciser pour mieux en faire apparaître le contenu.
Cote :
3 Z 1-416
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture d'Embrun
Biographie ou histoire
Créée en 1800, la sous-préfecture d'Embrun est supprimée en 1926.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le premier versement a été réalisé en 1892, suivi d'un deuxième plus important en 1925, au moment où disparaît la sous-préfecture.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 462 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 34.00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_3Z
Institutions :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 20e siècle, Administration préfectorale