Inventaire d'archives : Justice seigneuriale de Beaumont-sur-Lèze
Contenu :
Fonds classé.
Les procédures criminelles sont les mieux conservées, même si elles ne sont qu'en faible nombre. Notons également l'inventaire des papiers du greffe de 1792 qui permet de se rendre compte des pertes survenues entre sa rédaction et aujourd'hui, quasiment nulles.
Cote :
7 B 8
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
1 article.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD031_0007B8