Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Beaumont-sur-Lèze (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Beaumont-sur-Lèze (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Beaumont-sur-Lèze. Beaumont-sur-Lèze.

Cote : 3455 W 3

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Beaumont-sur-Lèze. Beaumont-sur-Lèze.

Cote : 1925 W 2

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Beaumont-sur-Lèze. Beaumont-sur-Lèze.

Cote : 2747 W 3

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Toulouse (diocèse). Registre diocésain groupant par ordre alphabétique des communautés une brève analyse de la table de leur compoix et la c...

Cote : 1 B 10963

Période : 1774 - 1774

Fonds : Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
Haute-Garonne. Beaumont, arrestation d'un suspect par la Gestapo, sur ordre de Bruxelles (1943, 1er avril). Fonsorbes, découverte d'un poste...

Cote : 5795 W 63

Fonds : Police de sûreté contre les ennemis du régime (1937 - 1950)
Sœurs de la Charité et de l'Instruction chrétienne (Nevers, Nièvre). Demande d'autorisation pour les établissements de Beaumont-sur-Lèze, Bl...

Cote : 6 V 31

Période : 1901 - 1932

Fonds : Clergé catholique régulier
Beaumont-sur-Lèze.

Cote : 1 X 66

Période : 1906 - 1907

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Projet d'aménagement des locaux existants, dessins. [Femlin], architecte. 1er août 1906.

Cote : 1 X 66 (1)

Période : 1906 - 1906

Fonds : Administration hospitalière (1 X)
Beaumont-sur-Lèze.

Cote : 3 P 9161

Période : 1807 - 1810

Fonds : Circonscription fiscale de Toulouse
[Moulin de Beaumont-sur-Lèze]. - [entre mars 1970 et 1977]. - Photographie

Cote : 42 FI 1 1 - 11

Fonds : 42 FI Fonds Claude Rivals

Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France)

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