Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Beaumont-sur-Lèze (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Beaumont-sur-Lèze (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Beaumont-sur-Lèze, construction d'une salle d'école et mairie, façade principale sud, nord et est, coupe en long, plans du rez-de-chaussée e...

Cote : 2 O 52 5 (4)

Période : 1867 - 1867

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Travaux communaux, réparations au presbytère de la commune de Beaumont, plans, coupes, élévations de ce presbytère avec indication des modif...

Cote : 2 O 52 6 (1)

Période : 1853 - 1853

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Commune de Beaumont-sur-Lèze, projet de construction de murs de soutènement pour la rectification des abords de l'église, plan des lieux, él...

Cote : 2 O 52 6 (5)

Période : 1882 - 1882

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
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Cote : 2 O 52 9 (3)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
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Cote : 2 O 52 5 (1)

Période : 1840 - 1840

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
[Commune de Beaumont-sur-Lèze, établissement des dames de Nevers], façade au Midi sur le chemin. 15 avril 1845. Ech. n.d.

Cote : 2 O 52 5 (13)

Période : 1845 - 1845

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
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Cote : 2 O 52 6 (8)

Période : 1880 - 1880

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
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Cote : 2 O 52 9 (2)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Ville de Beaumont-sur-Lèze, projet de distribution d'eau potable, drain et réservoir, plan, coupes. Azéma et Portet. 16 août 1902. Ech. 0,01...

Cote : 2 O 52 9 (5)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Section F, feuille unique, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 930

Période : 1809 - 1809

Fonds : Plans du cadastre napoléonien