Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1949-1955)
Contenu :
Dossiers remis par M. DEHEEGERE-OZANNE, administrateur civil au Service des Relations extérieures, travaillant en prise directe avec le Cabinet du Ministre. Il s'agit de documents concernant la communauté européenne antérieurement au traité de Rome au moment de la gestation de l'idée de l'agriculture intégrée en Europe, années 1950-1955.
Sommaire
Art 1-2 (CAB 87-88) : Projet d’organisation européenne des marchés agricoles (pool vert) : Plan Pfimlin, plan Mansholt, rapport Charpentier, rapport écoles, conférence européenne sur l’organisation des marchés agricoles (dossiers remis par M. Deheegere-Ozanne du service des relations extérieures), 1949-1955
Cote :
19800140/1-19800140/2
Publication :
Archives nationales
1980
Informations sur le producteur :
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012056
Institutions :
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture, communauté européenne