Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau opérations subventionnées
Titre :
Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau opérations subventionnées (1966-1970)
Contenu :
F44 bis 2430 à 2451
Ce versement du
fait suite aux documents de ce même service qui ont été précédemment cotés F44 bis 2350 à 2429. Il complète en particulier les articles F44 bis 2407 à 2429 qui regroupant les arrêtés d'approbation technique et de promesse de subvention pris en exécution du Ve Plan.
bureau des travaux d'équipement subventionnés
Il s'agit ici aussi du Ve Plan et de son exécution de 1966 à 1970 dans chaque région pour les équipements sportifs et socio-éducatifs subventionnés par l'Etat.
Chaque dossier contient le programme quinquennal régional et son exécution annuelle, ainsi qu'un sous-dossier pour chaque département comprenant le programme quinquennal départemental et les tranches opératoires annuelles: correspondance avec le préfet pour l'établissement des tranches annuelles de travaux, tableaux des opérations prévues et montant des subventions attribuées par l'Etat, comptes-rendus de gestion budgétaire.
S'agissant de travaux subventionnés, on ne trouvera dans ces dossiers que des pièces administratives et pas de pièces techniques (devis ou plans).
Sommaire
Art 1-22 : Dossiers d’équipements subventionnés en exécution du Vème plan, 1966-1970
Cote :
19770270/1-19770270/22
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Bureau des opérations subventionnées (service de l'équipement, ministère chargé de la jeunesse et des sports)
Description :
Mise en forme :
Classement par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016653