Inventaire d'archives : Ministère de l'Industrie ; dossiers de suivi d'instances relatives aux métaux et aux emballages (1979-1987)
Contenu :
Ce versement provenant du ministère de l'Industrie concerne le suivi de deux instances distinctes, rattachées au ministère : le comité des plans métaux (d'abord appelé comité du plan cuivre avant son élargissement) et le comité technique d'orientation du département emballage et conditionnement du laboratoire national d'essais.
Cote :
19910822/1-19910822/4
Publication :
Archives nationales (France)
2020
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service des matières premières et du sous-sol
Le service des matières premières et du sous-sol est notamment chargé du suivi de la recherche minière et des industries extractives ; il assure également le suivi de la recherche technique, et de la mise au point de matériaux. Il est identifiable à ce titre comme le service dont émane ce versement.
Informations sur l'acquisition :
Versement retrouvé en 2018 dans les caves de l'hôtel de Rohan, identifié comme versement du ministère de l'Industrie avec d'autres versements provenant notamment des ministères de l'Agriculture et de l'Industrie.
Historique de conservation :
Versement provenant du ministère de l'Industrie, conservé plusieurs années dans les caves de l'hôtel de Rohan, à Paris, avant son envoi à Pierrefitte en 2018 ; il peut être rapproché du versement 19910823, d'où le numéro de versement qui lui a été attribué.
Description :
Mise en forme :
Classement par comité, chronologique.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1,01 m.l. (4 cartons)
Ressources complémentaires :
Le versement 19910823, contenant les dossiers de la convention du plan métaux, comporte des documents comparables du service des matières premières et du sous-sol, dont les réunions du comité du plan métaux sont complémentaires. Le versement 19950357 contient également des dossiers du plan métaux ; l'article 19950357/6, en particulier, contient des dossiers de réunions du comité du plan métaux pour 1986-1987.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058638
Institutions :
Thèmes :
industrie extractive, matière première, métal, prospection minière