Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés...

Titre :

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directeur ; Sous-direction matériels de transports (1952-1985)

Contenu :

Sommaire
Machinisme agricole. Art 1-3 : Dossiers de sociétés. Aides, prêts, bilans, cessions de brevets et accords de licences (classement alphabétique), 1976 1983. Art 4-5 : Divers : Cessions de brevets et licences, aides DGRST, recherche, coopération avec les procès-verbauxD, surveillance douanière, 1952 1981 matériel ferroviaire. Art 6-7 : Transferts de technologies : Cessions de licences et brevets ; projet MATRA de METRO automatise, 1978 - 1985

Cote :

19900588/1-19900588/7

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Sous-direction des matériels de transport (direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007852

Archives nationales

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