Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directeur ; Sous-direction matériels de transports (1952-1985)
Contenu :
Sommaire
Machinisme agricole. Art 1-3 : Dossiers de sociétés. Aides, prêts, bilans, cessions de brevets et accords de licences (classement alphabétique), 1976 1983. Art 4-5 : Divers : Cessions de brevets et licences, aides DGRST, recherche, coopération avec les procès-verbauxD, surveillance douanière, 1952 1981 matériel ferroviaire. Art 6-7 : Transferts de technologies : Cessions de licences et brevets ; projet MATRA de METRO automatise, 1978 - 1985
Cote :
19900588/1-19900588/7
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Sous-direction des matériels de transport (direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007852
Institutions :
Thèmes :
bien d'équipement, brevet d'invention, commerce extérieur, douane, entreprise, machinisme agricole, matériel ferroviaire, métro, pays en voie de développement, propriété industrielle, technologie, transfert de technologie
Fonctions :
aide de l'etat, autorisation commerciale, coopération, étude