Inventaire d'archives : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de...
Titre :
Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de l'administration générale ; Bureau pensions civiles, accidents du travail (1928-1954)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Code des pensions. Avant-projet. Emplois réservés aux démobilisés : Liste. Péréquation des pensions civiles, allocations viagères et organisation de la démobilisation : Registres comptables, 1928-1954. Art 2 : Dossiers de pensions de fonctionnaires ou ayants droits (fonctionnaires ayant servi en métropole ou dans les anciennes colonies).
Cote :
19980163/1-19980163/27
Publication :
Archives Nationales
1998
Informations sur le producteur :
Bureau des pensions civiles et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales)
Description :
Mise en forme :
dossiers classés par ordre alphabétique et par ordre chronologique
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015852
Institutions :
Bureau des pensions civiles et des accidents du travail (ministères chargés des affaires sociales)
Thèmes :
ancien combattant, départements et collectivités d'outre-mer, guerre 1939-1945, personnel, retraite, santé, société, travail