Inventaire d'archives : 2 O 1902-1964 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bluffy (1858-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 1902-1964

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2012
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2e division. Bureau d'administration communale.

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Les documents sont rédigés en français.

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 63
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 363 : numéros suivis
1 Cd 1246 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-276, 6 C 278-290 : bureau de ; 6 C 635-647 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M (+n°) : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 17 : listes électorales
3 M 202 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 173 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 140 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 188 : Procès-verbaux de délimitation générale de la commune, 1862-1878.
7 M 218 : forêt communale, 1860-1940
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 120 : Bluffy, 1879-1881
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/240 : état de section, 1867
3 P 3/241 : matrice des propriétés foncières, 1869-1914
3 P 3/242 : matrice des propriétés non-bâties, 1869-1967
3 P 3/243 : matrice des propriétés bâties, 1910-1967
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 11 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 7 : justice de paix, canton de Thônes, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 21 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 1, 8, 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 64, 214 : commune de Bluffy, 1860-1934
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

Références bibliographiques :

BAUD, Henri, MARIOTTE, Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois et le lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980. [Cote : US 258]
Bulletin municipal de Bluffy [texte imprimé]. — Bluffy : Mairie de Bluffy, 1965-en cours.
Nouvelle numérotation en 1989 1995 et en mai 2001
S'est successivement appelé : ºBulletin municipal de Bluffyº, 1965-1976. Trimestriel puis semestriel à partir de 1972. ºLes infos municipales et communales de Bluffyº, 1989-1994. Parution irrégulière. ºBluffyº, 1995-2006. Semestriel. ºCommune de Bluffyº, depuis 2001 (mai). En cours. [Cote : BM 25]
Etudes sur le village de Bluffy [texte imprimé] / Abbé Duret. — [S.l.] : [s.n.], 1981. — 64 p. [Cote : F 423]
Bulletin paroissial du secteur de Saint-Jorioz [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1958-2007.
Paroisses de Saint-Jorioz, Duingt, Entrevernes, Leschaux, Saint-Eustache-la-Chapelle, Saint-Maurice. En 1965, sont rattachées à ce secteur les paroisses d'Alex, Bluffy, Menthon-Saint-Bernard, Saint-Germain-sur-Talloires, Sevrier, Talloires, Veyrier-du-Lac, et en 1966 celle de Dingy-Saint-Clair
S¹est successivement intitulé : ºLe lien des paroisses de l'archiprêtré de Saint-Joriozº, 1958-1963. Mensuel. ºLe lien des bords du lacº, 1965-1970. Mensuel. Alpes 74. Le lien des bords du lacº, 1978-2007. Mensuel, puis bimestriel en septembre 1985. [Cote : BP 186]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001407

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens