Inventaire d'archives : 7 M 1745-1831 Inventaire des archives des Eaux et Forêts (1892-1978)

Contenu :

Une "Enquête permanente sur les avalanches" est réalisée depuis le début du XXème siècle par l'administration des Eaux et Forêts, puis par l'Office national des forêts depuis 1966.

Cote :

7 M 1745-1831

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2012
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Ministère de l'agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts

Informations sur l'acquisition :

Versement
lundi 26 mars 2012

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.

Conditions d'utilisation :

La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40

Ressources complémentaires :

Sous-série 7 M (agriculture, eaux et forêts 1860-1940)
- 7 M 133-135 Registres des états des pertes résultant d'incendies, orages, grêles, avalanches, 1860-1895
- 7 M supplément 723 Avalanches : travaux de protection, observations nivométriques, rapports, demandes de secours, correspondance, 1899-1927
Série W
- Versement de l'office national des forêts : 2290 W (enquête permanente sur les avalanches : carnets, 1940-2010)

Références bibliographiques :

MOUGIN, Paul. La restauration des Alpes. Paris : Imprimerie nationale, 1931, 584 p.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001147

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens