Inventaire d'archives : Estillac
Contenu :
Délibérations du conseil municipal (an XIII-1909). Arrêtés du maire (1832-1907). Contentieux (1885-1887). Assurances (1897-1921). État civil (1793-1833). Population (an IV-1926). Agriculture (1812-1866). Ravitaillement civil (an IX). Contributions (1791-1932). Affaires militaires (an III-1912). Police (an V-1868). Justice (1886-1907). Hygiène, santé (1836-1908). Élections (1791-1858). Finances communales (1834). Bâtiments communaux (1834-1923). Terrains communaux (1806-1879). Travaux publics et voirie (1833-1938). Cultes (1877-1888). Assistance et prévoyance (XIXe siècle). Enseignement (1833-1904).
Cote :
1 D art. 1-5 ; 2 D art. 1 ; 4 D art. 1-2 ; 1 E art. 1-6 ; 1 F art. 1-2 ; 3 F art. 1-3 ; 4 F art. 1-2 ; 1 G art. 1-16 ; 2 G art. 1 ; 1 H art. 1-2 ; 2 H art. 1-2 ; 3 H art. 1-4 ; 1 J art. 1-3 ; 3 J art. 1 ; 5 J art. 1-2 ; 1 K art. 1-4 ; 1 L art. 1 ; 1 M art.
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2008
Agen
Informations sur le producteur :
Commune d'Estillac - 47310 -
Arrondissement d'Agen
Canton de Laplume
1307 habitants
La commune du Buscon a été rattachée à celle d'Estillac en 1826.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en 1962 et 1979 et c'est à la suite de l'inspection de décembre 2007 que les archives ont été classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 2-6 pour cause d'originaux non communicables et 1 G 12-13 pour cause de mauvais état matériel.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 75
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 418-419 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000768
Lieux :
Le Buscon (Lot-et-Garonne, France) -- Commune rattachée à Estillac (Lot-et-Garonne, France), Estillac (Lot-et-Garonne, France)
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, contentieux administratif, défense du territoire, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, police, population, protection des bâtiments, protection sociale, ravitaillement, santé, urbanisme, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil