Inventaire d'archives : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du contrôle des...

Titre :

Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du contrôle des navires (1954-1985)

Contenu :

Sommaire
Art. 1-14 : application du COLREG 72 (Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer) : relevés d'infractions, surveillance de la navigation (1972-1985). Art. 15-19 : centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage : statistiques, comptes rendus d'activités (1973-1982). Art. 20-48 : études et projets sur la navigation et la surveillance en mer, notamment tunnel sous la Manche, programme d'aide majeur à la navigation au large d'Ouessant, rapports et conférences de l'Organisation maritime consultative inter-gouvernementale (OMCI) (1954-1982).

Cote :

19920160/1-19920160/48

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Bureau du contrôle des navires (sous-direction de la sécurité des navires)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017890

Archives nationales

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