Inventaire d'archives : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du contrôle des...
Titre :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau du contrôle des navires (1954-1985)
Contenu :
Sommaire
Art. 1-14 : application du COLREG 72 (Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer) : relevés d'infractions, surveillance de la navigation (1972-1985). Art. 15-19 : centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage : statistiques, comptes rendus d'activités (1973-1982). Art. 20-48 : études et projets sur la navigation et la surveillance en mer, notamment tunnel sous la Manche, programme d'aide majeur à la navigation au large d'Ouessant, rapports et conférences de l'Organisation maritime consultative inter-gouvernementale (OMCI) (1954-1982).
Cote :
19920160/1-19920160/48
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Bureau du contrôle des navires (sous-direction de la sécurité des navires)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017890
Institutions :
Bureau du contrôle des navires (sous-direction de la sécurité des navires), organisation maritime internationale
Lieux :
Thèmes :
infraction, marine marchande, naufrage, navigation maritime, pollution, satellite, sauvetage, sécurité des navires, tunnel