Inventaire d'archives : 2733W Enregistrement de CORBEIL SUD : successions (1984-1985)

Contenu :

Fiches décès et déclarations de succession (1984-1985), déclarations foraines (18 octobre 1985- 16 octobre 1986).

Cote :

2733W/1-12

Publication :

Archives départementales de l'Essonne (PROD)
2017
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE

Informations sur le producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement

Description :

Mise en forme :
Chronologique, puis par typologie documentaire.

Langues :

Français

Description physique :

Importance matérielle :
13
1,01

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Essonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD091_000026

Archives départementales de l'Essonne

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