Inventaire d'archives : 2043W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Contenu :
Équipement et aménagement rural. - Travaux de construction ou d'aménagement de bâtiments et infrastructures publics (bâtiments administratifs et scolaires, infrastructures de tourisme et de loisir) réalisés au profit d'entreprises, de communes ou de syndicats intercommunaux.
Typologie documentaire : dossier technique, dossier administratif, dossier de suivi de chantier, dossier de financement et de suivi comptable, marchés, études.
Pour chaque opération on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Pour chaque opération on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Cote :
2043W1-84
Publication :
Archives départementales du Doubs
2010
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)
/ Service appui technique et ingénierieInformations sur l'acquisition :
Versement effectué le 9 décembre 2010
Description :
Critères de sélection :
Conservation exhaustive de l'ensemble des dossiers.
Description physique :
Importance matérielle :
8
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000454_2043W