Inventaire d'archives : 1065 W - Direction départementale de l'équipement
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires générales, concours du service des Ponts et chaussées aux communes et syndicats intercommunaux, comptabilité (1945-1976)
Cote :
1065 W 1-38
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 23 mars 1983
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement à l'exception des articles 36-38 (50 ans)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003367