-
Jeux olympiques d'hiver 1992 (Albertville)
19900043/4-5 : Dossiers d'Huges Parant, directeur de Cabinet Bergelin. Comité d'organisation des Jeux olympiques d'Albertville, 1985-1988.
19910653/9-11 : Dossiers du Cabinet Bambuck. Jeux olympiques d'Albertville : activités du Comité d'organisation et réunions de bureau.
19930398/7 : Dossiers d'Eric Gissler, conseiller technique au Cabinet Marchand et de Florence Parly, conseiller technique au Cabinet Quilès. Jeux olympiques d'Albertville.
19930509/27 : Dossiers de Didier Hammon, chef du Cabinet Lang. Jeux olympiques d'Albertville.
19940272/25 : Direction générale de l'administration du ministère de l'Intérieur. Organisation et sécurité des XVIème Jeux olympiques d'hiver d'Albertville, novembre 1984-juillet 1990.
19950153/1-11 : Archives de la Délégation interministérielle aux jeux olympiques d'hiver 1992 (dont/2 : parcours de la flamme olympiques ;/2-4 : sécurité des Jeux olympiques et participation de la police nationale). 19950182/4 : Dossiers de Gaetan Gorce, chargé des relations avec le ministère de l'Intérieur au Cabinet Cresson. Préparation des Jeux olympiques d'Albertville, juin 1991.
19970379/1 : Dossiers d'Eric Gissler, conseiller technique au Cabinet Marchand. Jeux olympiques d'hiver 1992.
19980548/3-4 : Direction générale de la police nationale, direction de la sécurité publique. Préparation de la sécurité des Jeux olympiques d'hiver d'Albertville, 1987-1992.
20000511/7-8 : Direction générale de la police nationale, service central des compagnies républicaines de sécurité. Service d'ordre des Jeux olympiques d'Albertville.
20030374/11 et 31 : Direction générale de la police nationale, service Recherche, assistance, intervention, dissuasion (RAID). Sécurité des Jeux olympiques d'Albertville.
-
Construction du parc Eurodisneyland
19910007/3 : Dossiers d'Emmanuel Rodocanachi, conseiller au Cabinet Chirac pour les affaires économiques et financières. Projet d'Eurodisneyland, , avril 1986-mars 1987.
19910383/21-23 : Dossiers de Philippe Galy, conseiller technique au Cabinet Chirac. Eurodisneyland, janvier 1986-avril 1988.
19930468/19-20 : Dossiers de François Mercereau, directeur du Cabinet Bianco. Parc d'attraction Eurodisney à Marne-la-Vallée. Phases I et II.
19940272/31 : Direction de l'administration générale du ministère de l'Intérieur. Projet Eurodisneyland, 1986-1988.
19950011/5 : Service de documentation du Secrétariat général du gouvernement. Eurodisneyland, janvier 1986-mai 1988.
19970377/2 : Dossiers de Gilles Lagarde, chef de cabinet au Cabinet Marchand. Projet Eurodisneyland en France.
-
Convention Intérieur / Jeunesse et sports relative aux sportifs de haut-niveau
19920419/1 : Dossiers de Jean-Hugues Colonna, conseiller technique pour les affaires politiques au Cabinet Marchand. Convention entre les ministères de l'Intérieur et de la Jeunesse et sports le 18 mars 1992 : dispositions pratiques de la convention, listes des sportifs concernés, notes. octobre-novembre 1989.
-
Elections cantonales et régionales de mars 1992
19920421/12 : Dossiers de Philippe Viron, conseiller technique pour les affaires locales et les questions régionales au Cabinet Marchand. Elections régionales du 22 mars 1992 et élections cantonales des 22 et 29 mars 1992.
-
Catastrophe du stade de Furiani
19930397/7, 9, 14 : Dossiers de Jean-Luc Nevache, conseiller technique chargé de la Corse et du Pays basque au Cabinet Marchand. Catastrophe de Furiani dont rapport d'enquête.
19930480/3 : Dossiers du secrétariat particulier de Mme Bredin. Catastrophe du 5 mai 1992 au stade Armand Cesari à Furiani : rapport de la commission d'enquête administrative (12 mai 1992), revue de presse (mai 1992).
19930482/5 : Dossiers de Christian Paul, directeur-adjoint du Cabinet Bredin. Catastrophe de Furiani : création d'un fonds de solidarité des victimes, renforcement de la sécurité des stades.
19940233/61 : Dossiers de Robert Cavanna et Gilles Leblanc, conseillers techniques au Cabinet Bianco. Déplacement du ministre en Haute-Corse (catastrophe du stade de Furiani, mai 1992).
19950322/4 : Dossiers d'André Méheut, chargé de mission pour la police au Cabinet Pasqua. Rapport sur le procès de la catastrophe de Furiani.
19970023/8 : Dossiers de Pierre-Etienne Bisch, conseiller technique au Cabinet Pasqua. Procès de la catastrophe de Furiani (1993-1995).
19950127/8 : Dossiers de Louis Joinet, conseiller pour la Justice et les droits de l'homme aux Cabinets Cresson puis Bérégovoy. Préparation de la communication en conseil des ministres de Michel Vauzelle, Garde des sceaux, ministre de la Justice, sur les victimes du stade de Furiani (13 janvier 1993) : notes, communiqué, comptes rendus des réunions interministérielles des 2 et 7 décembre 1992. juillet 1992-mars 1993.
19950249/11 : Dossiers de Dominique Meyer, conseiller technique aux Cabinets Cresson puis Bérégovoy. Commission d'enquête administrative sur la catastrophe de Furiani (Haute-Corse), le 5 mai 1992 : rapport de la commission d'enquête (22 p), compte-rendu, lettres, notes. mai-novembre 1992.
19950508/2 : Dossiers de Jacques Lambert, conseiller pour la sécurité au Cabinet Bérégovoy. Catastrophe de Furiani (Haute-Corse), le 5 mai 1992 : comptes-rendus, rapports, lettres, notes, documents de travail. mai 1992-mars 1993.
-
Mise en œuvre du permis à points - Grève des routiers
19930233/30-31 : Dossiers de Patrice Leclerc, conseiller technique au Cabinet Bianco. Conflit des routiers : comité de suivi, négociation, commission du suivi, suivi du conflit du 1 au 10 juillet 1992. er
19930468/12-14 : Dossiers de François Mercereau, directeur du Cabinet Bianco. Conflit routier (2-9 juillet 1992).
19940368/34 : Dossiers de Jean-Marc Sauvé, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques. Mise en œuvre et bilan de l'application de permis de conduire à points et du système national automatisé du permis de conduire. 1990-1993.
19940632/4 : Dossiers de Gilbert Rovetto, conseiller technique au Cabinet Bianco. Conflit mouvement routier contre le permis à point (juillet 1992).
19950127/4 : Dossiers de Louis Joinet, conseiller pour la Justice et les droits de l'homme aux Cabinets Cresson puis Bérégovoy. Mise en œuvre du permis à points : notes, circulaires, note manuscrite, tableau, lettres, comptes rendus de réunion interministérielle. avril-décembre 1992.
19950499/3 : Dossiers de Claire Sauvaget, conseiller technique au Cabinet Bérégovoy. Grève des transporteurs routiers : lettres, documents de travail, notes, communiqués. Juillet 1992.
19940608/13-14 : Dossiers de Catherine Comolli, conseiller technique au cabinet Bérégovoy. Permis à points, conflit des transporteurs routiers : comptes rendus des réunions interministérielles des 21 et 27 mai 1992, notes, notes manuscrites, lettres, documents de travail, projets de décret, projets d'arrêté, projet de loi, bilans, rapport, (avril 1990-juin 1992) ; rapport de la commission de suivi du permis à points (105 p.), bilans, notes, projet de loi, statistiques, notes manuscrites, fiches, documents de travail, comptes rendus des réunions interministérielles des 7 et 28 juillet, 14 septembre et 6 octobre 1992. (juillet 1992-mars 1993). Avril 1990-mars 1993.
-
Référendum pour la ratification du traité de Maastricht
19930223/1 : Dossiers de François Laumonier, chef du Cabinet Bérégovoy. Préparation du référendum du 20 septembre 1992 sur la ratification du traité de Maastricht : documents de travail, documents d'information. août-septembre 1992.
19930349/5, 7 : Service photographique du Cabinet Bérégovoy. Référendum du 20 septembre 1992 sur la ratification du traité de Maastricht : réunion à l'hôtel Matignon (30 juillet 1992) ; discours du Premier ministre (16 septembre 1992) ; réactions aux résultats (20 septembre 1992).
19930400/3 : Dossiers de Christian Decharrière, directeur-adjoint du Cabinet Quilès. Campagne pour le référendum de Maastricht.
19950127/10 : Dossiers de Louis Joinet, conseiller pour la Justice et les droits de l'homme aux Cabinets Cresson puis Bérégovoy. Préparation du référendum du 20 septembre 1992 sur la ratification du traité de Maastricht : comptes rendus des réunions interministérielles des 14, 17 et 29 avril, 19, 24 et 29 juin, 2, 7 et 10 juillet, lettres, discours, communiqué, projet de loi, notes, notes manuscrites, rapport, document de travail. novembre 1991-septembre 1992.
19950499/5 : Dossiers de Claire Sauvaget, conseiller technique au Cabinet Bérégovoy. Référendum du 20 septembre 1992 sur la ratification du traité de Maastricht : argumentaire, notes, lettre, presse). août-septembre 1992.
19950502 art.1, 3 : Dossiers de Jacques Maire, chargé de mission au Cabinet Bérégovoy. Organisation du référendum du 20 septembre 1992 sur la ratification du traité de Maastricht, préparation des décrets des 6 août 1992 : comptes rendus des réunions interministérielles du 29 juin et du 2 juillet 1992, notes, argumentaires. (avril-septembre 1992) ; résultats : message d'Albert Reynolds, Premier ministre d'Irlande (21 septembre 1992).
19980247/26-27 : Service d'information du Gouvernement. Organisation de la campagne pour le référendum du 20 septembre 1992 sur la ratification du traité de Maastricht : cahier des charge, notes, compte rendu, études, contrat, épreuves, communiqué, correspondance. avril-août 1992.
-
Mise en œuvre d'une politique sur la sécurité
19930400/3 : Dossiers de Christian Decharrière, directeur adjoint du Cabinet Quilès. Conférence de presse sur le plan sécurité du 13 mai 1992.
19950313/1 : Dossiers de Pierre Bertinotti, conseiller technique au Cabinet Bérégovoy. Préparation de la communication en conseil des ministres de Paul Quilès, ministre de l'Intérieur et de la sécurité publique (13 mai 1992) : notes manuscrites de Jacques Lambert prise en réunions interministérielles (30 avril, 5 mai 1992).
19950508/1 : Dossiers de Jacques Lambert, conseiller pour la Sécurité au Cabinet Bérégovoy. Préparation de la communication en conseil des ministres de Paul Quilès, ministre de l'Intérieur et de la sécurité publique (13 mai 1992) : notes manuscrites de Jacques Lambert prises en réunions interministérielles (30 avril, 5 mai 1992).
-
Dispositif de lutte contre le trafic de stupéfiants
19930395/9-10 : Dossiers de Patrick Ferin, conseiller technique pour la politique de la ville au Cabinet Quilès. Dispositif de lutte contre le trafic de stupéfiants.
-
Politique de la ville (contrats et plans locaux de sécurité)
19930395/3-4 : Dossiers de Patrick Ferin, conseiller technique pour la politique de la ville au Cabinet Quilès. Elaboration du plan national pour la sécurité.
19930395/4-7 : Idem (suite). Mise en œuvre des plans locaux de sécurité.
-
Forum des innovations du service public
19930349/11 : Service photographique du Cabinet Bérégovoy. Forum des innovations du service public : allocution de Pierre Bérégovoy, Premier ministre (5 novembre 1992).
19930392/2 : Dossiers de Jean-Pascal Cogez, conseiller technique chargé des collectivités territoriales au Cabinet Quilès. Préparation et participation du ministère de l'Intérieur au Forum.
19940607/2 : Dossiers de Pierre Bérégovoy, Premier ministre. Inauguration du Forum des innovations du service public : allocution, note (5 novembre 1992).
19950249/1 : Dossiers de Dominique Meyer, conseiller technique aux Cabinets Cresson puis Bérégovoy. Organisation du Forum des innovations du service public : compte rendu de la réunion interministérielle du 20 octobre 1992.
19990465/13 : Secrétariat général des Centres interministériels de renseignements administratifs. Bilan du Forum des innovations du service public, du 5 au 7 novembre 1992 au parc des expositions de la porte de Versailles (préparation d'un stand CIRA, centres interministériels de renseignements administratifs) : communication, projet d'intervention, note, enquête. septembre-décembre 1992.
-
Inauguration de la direction départementale de la police nationale de Créteil
19930399/6 : Dossiers d'Alain Perret, conseiller technique pour la sécurité civile au Cabinet Quilès. Création, organisation et fonctionnement de la direction départementale de la police nationale du Val-de-Marne.
-
Prise d'otages à la maternelle de Neuilly-sur-Seine
19950322/3 : Dossiers d'André Méhaut, chargé de mission pour la police au Cabinet Pasqua. Prise d'otages à Neuilly : plainte en diffamation déposée par le ministre de la police contre le syndicat de la magistrature (juillet 1993).
19960342/6 : Service photographique du Premier ministre. Prise d'otages de Neuilly-sur-Seine, réception à l'hôtel Matignon (27 mai1993) : reportage photographique.
19970319/1 : Dossiers de Marine Garibal du Cabinet Balladur. Prise d'otages de Neuilly-sur-Seine, réception à l'hôtel Matignon (13 juillet 1993) : discours d'Edouard Balladur, Premier ministre.
20030374/33 : Direction générale de la police nationale, service recherche, assistance, intervention, dissuasion (RAID). Témoignages de félicitations adressés au RAID suite à l'intervention à la maternelle de Neuilly sur Seine.
-
Jeux méditerranéens de juin 1993
19890506/23 : Dossiers de Jean-Pierre Borie, conseiller technique au Cabinet Bergelin. Candidatures de Montpellier et de la région Languedoc à l'organisation des XIe Jeux : dossiers préliminaires et protocole d'accord entre Région et Etat. 1992.
19900044/24 : Ministre de la jeunesse et des sports, Service de l'Equipement. Pré-étude d'organisation par la Société Ofexport.
19910653/12 : Dossiers de Claude Sibert, conseiller technique au Cabinet Bambuck. XIIe Jeux Méditerranéens en 1995 : dossier de candidature (mars 1989) ; rapport du président du Comité d'organisation et de l'Assemblée général du comité (1989-1990).
19930399/5 : Dossiers d'Alain Perret, conseiller technique pour la sécurité civile au Cabinet Quilès. Sécurité des Jeux méditerranéens.
19930486/11 : Dossiers du Cabinet Bredin. Association rencontre sportive et culturelle de la jeunesse méditerranéenne. Méditerranée terre de rencontre du 26 au 30 mai 1992 au Cap d'Agde : dossier descriptif, programme.
19950073/7-8 : Dossiers budgétaires de la section police nationale et sécurité civile : moyens exceptionnels pour les Jeux méditerranéens de 1992.
19950249/11 : Dossiers de Dominique Meyer, conseiller technique aux Cabinets Cresson puis Bérégovoy. Préparation des Jeux méditerranéens (16-27 juin 1993) : notes, documents de travail. juin-novembre 1991.
19970539/19 : Dossiers de Pierre Louette, conseiller technique au cabinet Balladur. Préparation des Jeux méditerranéens (16-27 juin 1993) : notes, compte rendu de la réunion interministérielle du 23 avril 1993, documents de travail, documents d'information. mars-juin 1993.
20030374/32 : Direction générale de la police nationale, service Recherche, assistance, intervention, dissuasion (RAID). Sécurité des jeux méditerranéens des 10-30 juin 1993 en région Languedoc-Roussillon, 1992-1993.
-
CIAT de Mende
19950328/2 : Dossiers du Cabinet Hoeffel. CIAT de Mende : dossiers préparatoires.
19950330/2 : Dossiers de Daniel Bursaux, conseiller technique chargé des questions d'aménagement du territoire au Cabinet Hoeffel. CIAT de Mende : dossiers préparatoires, relevés de décisions, compte rendu.
19940288/13 : Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale. Préparation du CIAT du 12 juillet 1993 à Mende : relevé de décisions, lettres, notes, tableaux, fiches, notes manuscrites ; implications pour la Lozère : lettres, notes, tableaux. mai-juillet 1993.
19940392/2 : Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale. Comité interministériel d'aménagement du territoire (12 juillet 1993) : notes, relevé de décisions, dossier de presse. juillet 1993.
19950486/6 : Dossiers de Renaud Denoix de Saint-Marc, Secrétaire général du Gouvernement. Préparation du Comité interministériel d'aménagement du territoire (12 juillet 1993) : projet de programme, compte rendu, projet de relevé de décisions, annexes, notes manuscrites, note. Juillet 1993.
19960320/2 : Dossiers de Patrick Suet, directeur-adjoint du Cabinet Balladur. Préparation du Comité interministériel d'aménagement du territoire (12 juillet 1993) : lettre, projets de relevé de décisions, allocution, communiqué, notes, documents de travail. juin-juillet 1993.
19960473/2 : Dossiers d'Henri-Michel Comet, conseiller technique au Cabinet Balladur. Préparation et déroulement du Comité interministériel d'aménagement du territoire (12 juillet 1993) : lettres, notes, allocutions, comptes rendus de réunion, conférence de presse, communiqué, documents de travail. avril-juillet 1993.
19970160/1 : Dossiers d'Emmanuel Dechin, chargé de mission au Cabinet Balladur. Préparation du déplacement d'Edouard Balladur, au CIAT de Mende (Lozère) : notes, liste, presse, note manuscrite, lettre, ordre du jour, document préparatoire, documents de travail, fiches. mai-novembre 1993.
19970199/7 : Dossiers d'Olivier Costa de Beauregard, conseiller technique au Cabinet Balladur. Préparation, déroulement et suites du Comité interministériel d'aménagement du territoire (12 juillet 1993) : projet de relevé de décisions, comptes rendus de la réunion de ministres du 2 juillet 1993 et de la réunion interministérielle du 15 novembre 1993, documents de travail. juillet-novembre 1993.
19980191/10 : Cabinet d'André Rossinot, ministre de la Fonction publique. Préparation et déroulement du Comité interministériel d'aménagement du territoire (12 juillet 1993) : comptes rendus des réunions interministérielles des 22, 24 et 29 juin, 2 juillet 1993, lettres, notes, documents de travail. juin-juillet 1993.
-
Débat sur l'aménagement du territoire
19950320/6 : Dossiers de Pierre-Etienne Bisch, conseiller technique au Cabinet Pasqua. Grand débat sur l'aménagement du territoire, conférence de presse du 13 avril 1994.
19950331/1-4 : Dossiers de Patrice Parise, conseiller technique chargé des questions concernant l'équipement, les transports, l'aménagement au Cabinet Hoeffel. Débat national sur l'aménagement du territoire.
19970280/1-11 : Dossiers de Michel Kotas, chargé de mission à la DATAR, secrétaire général du Grand débat, 1993-1994.
19980039/1-26 : DATAR. Contributions au Grand débat reçues par la DATAR, 1993-1994.
19980040/1 : Dossiers de Michel Kotas, chargé de mission à la DATAR, secrétaire général du Grand débat. Organisation, déroulement et suites du Grand débat, 1993-1995.
20030296/2-3 : Dossiers de François Philizot, conseiller technique. Grand débat national sur l'aménagement du territoire. 1993-1994.
-
Cinquantenaire du débarquement allié de Normandie
20000511/5 : Direction générale de la police nationale, service central des compagnies républicaines de sécurité. Sécurité du cinquantenaire du débarquement allié du 4-6 juin 1994, juin 1993-mai 1994.
-
Commémoration de la Libération de la Corse
19970023/1 : Dossiers de Pierre-Etienne Bisch, conseiller technique au Cabinet Pasqua. Déplacement de M. Pasqua en Corse pour le 50e anniversaire de la Libération de la Corse les 10-11 septembre 1993.
19970160/2 : Dossiers d'Emmanuel Dechin, chargé de mission au cabinet Balladur. 50e anniversaire de la Libération de la Corse, préparation du déplacement d'Edouard Balladur (10 septembre 1993) : notes, plans, listes, documents de travail, programmes, fiches. mars 1989-septembre 1993.
