Inventaire d'archives : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à...

Titre :

Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (DIACT) (1988-1993)

Contenu :

Sommaire
Dossiers de Jean-Pierre Duport, Délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale (1989-1993). Art 1-4 : Correspondance et passive, agendas, fiches de rendez-vous, par ordre chronologique, 1989-1993. Art 5-10 : Déplacements, voyages, séminaires, 1989-1993. Art 11-12. Associations et organismes présidés par J-P Duport, activités, 1989-1993. Art 12-15 : Organismes consultatifs : Comité de décentralisation, Comité Interministériel d’Aménagement du Territoire (CIAT), Comité Interministériel de Développement et d’Aménagement Rural (CIDAR), Conseil National d’Aménagement du Territoire, 1990-1992. Art 16-46. Activités de la DATAR : Organisation et personnel, débat national sur l’aménagement du territoire ; planification ; dossiers par région ; dossiers par secteur, 1988-1993.

Cote :

19940288/1-19940288/46

Publication :

Archives nationales
1994

Informations sur le producteur :

Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par catégorie, par région

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_013370

Archives nationales

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