Inventaire d'archives : Fonds Framinet

Contenu :

Ce fonds contient les archives produites par Victor Framinet en sa qualité de : juge de paix du canton de Poncin, conseiller général du même canton, membre du comité d'instruction primaire, délégué cantonal de l'académie départementale pour la surveillance des écoles publiques et commissaire enquêteur pour de nombreux projets de travaux publics.

Cote :

130 J 1-20

Publication :

Archives départementales de l'Ain
2014
Bourg-en-Bresse

Informations sur le producteur :

Origine: Framinet, Victor (juge de paix)
Framinet, Victor (juge de paix)

Informations sur l'acquisition :

don, 14 février 2009

Conditions d'accès :

Archives privées
Libre, selon les modalités du réglement de la salle de lecture

Description physique :

Description physique:



Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 20
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70

Ressources complémentaires :

Série U : cotes 4 U 2522 à 4 U 2610

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Ain

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD001_130J_FRAMINET

Personnes ou Institutions :

Framinet, Victor (juge de paix)

Type de document :

Document d'archives

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