Inventaire d'archives : Fonds Framinet
Contenu :
Ce fonds contient les archives produites par Victor Framinet en sa qualité de : juge de paix du canton de Poncin, conseiller général du même canton, membre du comité d'instruction primaire, délégué cantonal de l'académie départementale pour la surveillance des écoles publiques et commissaire enquêteur pour de nombreux projets de travaux publics.
Cote :
130 J 1-20
Publication :
Archives départementales de l'Ain
2014
Bourg-en-Bresse
Informations sur le producteur :
Origine: Framinet, Victor (juge de paix)
Framinet, Victor (juge de paix)
Informations sur l'acquisition :
don, 14 février 2009
Conditions d'accès :
Archives privées
Libre, selon les modalités du réglement de la salle de lecture
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 20
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Ain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD001_130J_FRAMINET