Inventaire d'archives : Éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des établissements d'enseignement privés (1961-1980)
Contenu :
Sommaire
Relations avec les établissements d'enseignement privés. Art 1-6 : Demandes de dérogation aux conditions d'effectifs : Classement par année et par département, 1966-1977 Art 7-16 : Personnels de l'enseignement privé : Fiches question/réponse adressée au ministère de l'Éducation Nationale par divers correspondants (préfets, recteurs, inspecteurs d'académie, particuliers) d'académie : Classement par département et par année, 1961-1980.
Cote :
19900327/1-19900327/16
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Division des établissements d'enseignement privés (ministère de l'Éducation nationale)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par année scolaire, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007628
Institutions :
Division des établissements d'enseignement privés (ministère de l'Éducation nationale)