Inventaire d'archives : Éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des établissements d'enseignement privés (1961-1980)

Contenu :

Sommaire
Relations avec les établissements d'enseignement privés. Art 1-6 : Demandes de dérogation aux conditions d'effectifs : Classement par année et par département, 1966-1977 Art 7-16 : Personnels de l'enseignement privé : Fiches question/réponse adressée au ministère de l'Éducation Nationale par divers correspondants (préfets, recteurs, inspecteurs d'académie, particuliers) d'académie : Classement par département et par année, 1961-1980.

Cote :

19900327/1-19900327/16

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Division des établissements d'enseignement privés (ministère de l'Éducation nationale)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par année scolaire, par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007628

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