Inventaire d'archives : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Aide aux agriculteurs en difficulté
Contenu :
Ce versement comprend les analyses et suivis des exploitations agricoles et des aides qui leur sont accordées, ainsi que les dossiers individuels des exploitants demandant une subvention au titre des aides aux agriculteurs en difficulté.
Pour les dossiers individuels (5762 W 5-15), un tableau recensant les bénéficiaires a été dressé. Ce tableau est à la disposition du président de salle de lecture.
Cote :
5762W 1-5752W15
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2020
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement (DDE)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/12/2020
Historique de conservation :
Par convention entre la Direction départementales des territoires (DDT) et la Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes, la DREAL gère les archives intermédiaires de la DDT. Ainsi, les archives présentes dans ce versement ont dans un premier temps été versées par la DDT à la DREAL dans les locaux de Corbas, avant d'être ensuite versées aux Archives départementales et métropolitaines.
Conditions d'accès :
Documents communicables après un délai de 50 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
1,95
15
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_5762_W