Inventaire d'archives : 2447 W - Tribunal de commerce : Greffe de Dijon

Contenu :

Présentation du contenu
Les dossiers contiennent notamment les pièces suivantes : rapports, fiches de proposition de rémunération, inventaires, pièces comptables, questionnaire demandé par le Commissariat général aux questions juives, correspondance. Sauf lorsque cela est indiqué, l'ensemble des dossiers concerne des entreprises installées à Dijon.

Cote :

2447 W 1-2

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2023
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal de commerce de Dijon

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 mai 2023 (entrée n° 9051)

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des dénominations administratives des entreprises.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.20

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003977

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