Inventaire d'archives : 2447 W - Tribunal de commerce : Greffe de Dijon
Contenu :
Présentation du contenu
Les dossiers contiennent notamment les pièces suivantes : rapports, fiches de proposition de rémunération, inventaires, pièces comptables, questionnaire demandé par le Commissariat général aux questions juives, correspondance. Sauf lorsque cela est indiqué, l'ensemble des dossiers concerne des entreprises installées à Dijon.
Cote :
2447 W 1-2
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2023
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de commerce de Dijon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 mai 2023 (entrée n° 9051)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des dénominations administratives des entreprises.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003977