Inventaire d'archives : Coopération ; Direction du développement économique ; Sous-direction des financements. Coopération administrative et judiciaire :...

Titre :

Coopération ; Direction du développement économique ; Sous-direction des financements. Coopération administrative et judiciaire : politique générale, dossiers géographiques (1970-1982)

Contenu :

Sommaire
Art. 1 : Politique française de coopération administrative et judiciaire, 1975-1982.
Art. 2-5 : Dossiers géographiques (classement par pays), 1970-1982.

Cote :

20020265/1-20020265/5

Publication :

Archives nationales (France)
2002
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Sous-direction des financements (direction du développement économique, ministère de la Coopération)

Informations sur l'acquisition :

Versement en 2002.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
1,55 mètres linéaires (5 articles)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales (France)

Mises à jour :

13/03/2023
  • Mise à jour par Gilles Le Berre : changement de DTD, mise à jour des audiences, amélioration de l’arborescence, ajout de l'indexation des noms de pays
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_010125

    Archives nationales

    Liens