Inventaire d'archives : Coopération ; Direction du développement économique ; Sous-direction des financements. Coopération administrative et judiciaire :...
Titre :
Coopération ; Direction du développement économique ; Sous-direction des financements. Coopération administrative et judiciaire : politique générale, dossiers géographiques (1970-1982)
Contenu :
Sommaire
Art. 1 : Politique française de coopération administrative et judiciaire, 1975-1982.
Art. 2-5 : Dossiers géographiques (classement par pays), 1970-1982.
Cote :
20020265/1-20020265/5
Publication :
Archives nationales (France)
2002
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Sous-direction des financements (direction du développement économique, ministère de la Coopération)
Informations sur l'acquisition :
Versement en 2002.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1,55 mètres linéaires (5 articles)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales (France)
Mises à jour :
13/03/2023Mise à jour par Gilles Le Berre : changement de DTD, mise à jour des audiences, amélioration de l’arborescence, ajout de l'indexation des noms de pays
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010125
Institutions :
Sous-direction des financements (direction du développement économique, ministère de la Coopération)