Inventaire d'archives : Commune de Sept-Sorts

Contenu :

Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de deux registres de délibérations allant de 1834 à 1886. Malheureusement au vu de leur état, ces dernières sont non communicables. Enfin, à cela s'ajoutent les recensements de population de 1841 à 1881, ainsi que les budgets pour la même période. De manière globale, le fonds est assez lacunaire.

Cote :

374EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Septembre 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Sept-Sorts (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1979.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

0,50 mètre linéaire.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W1098

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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